Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE LA FLEUR CLOQUET
Madame FORTON Née MOULINET Pierrette

Numéro de dépôt :
1085280
Date de dépôt :
19/06/1978
Lieu de dépôt :
Tri. Libourne

Présentation de la marque DOMAINE LA FLEUR CLOQUET

Déposée le 19 juin 1978 par madame FORTON Née MOULINET Pierrette auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Libourne), la marque française « DOMAINE LA FLEUR CLOQUET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est madame FORTON Née MOULINET Pierrette domicilié(e) La Patache POMEROL 33500 - LIBOURNE - France.

La marque DOMAINE LA FLEUR CLOQUET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1085280.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque DOMAINE LA FLEUR CLOQUET est expirée depuis le 19 juin 1988.

FORTON Née MOULINET Pierrette a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU LA FLEUR CLOQUET Appellation Pomerol Contrôlée , CHATEAU LA FLEUR CLOQUET , CLOS LA FLEUR CLOQUET , CHATEAU LA FLEUR PATACHE Appellation Pomerol Contrôlée


Madame FORTON Née MOULINET Pierrette - La Patache POMEROL 33500 - LIBOURNE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-036

VIN